Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAMSET
FRANTEX société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1753548
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/05/2000

Présentation de la marque TAMSET

Déposée le 23 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TAMSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANTEX domicilié(e) 9, rue de Gouvieux, 60635 CHANTILLY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque TAMSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMSET est expirée depuis le 23 mai 2000.

FRANTEX a également déposé les autres marques suivantes : FRANTEX , (Marque figurative) , JACQUES HEIM , DENNET BARRY , (Marque figurative)


FRANTEX société à responsabilité limitée - 9, rue de Gouvieux, 60635 CHANTILLY Cédex - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Vêtements, champs opératoires, trousses et accessoires, à savoir poches à instruments, bandes adhésives et champs de soins à usage unique, destinés aux Etablissements hospitaliers, distribués stériles ou non stériles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.