Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SG
FRANSOR s.a.

Numéro de dépôt :
1526835
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque SG

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSOR domicilié(e) 72, rue de Rome, 75008 PARIS - France.

La marque SG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SG est expirée depuis le 28 avril 1999.

FRANSOR a également déposé les autres marques suivantes : X 32 , PROJECT , ASEPTOR , ELASTOR , TALLADIUM , AI ALPHAMET INFORMATIQUE , TICOPLAST , CERAM-PLUS , SEULOR , INLAY


FRANSOR s.a. - 72, rue de Rome, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture