Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEULOR
FRANSOR S.A.

Numéro de dépôt :
1681798
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998

Présentation de la marque SEULOR

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSOR domicilié(e) 72 rue de Rome, 75008 PARIS - France.

La marque SEULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEULOR est expirée depuis le 1 décembre 1998.

FRANSOR a également déposé les autres marques suivantes : X 32 , PROJECT , ASEPTOR , SG , ELASTOR , TALLADIUM , AI ALPHAMET INFORMATIQUE , TICOPLAST , CERAM-PLUS , INLAY


FRANSOR S.A. - 72 rue de Rome, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou plaqué destinés aux soins dentaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.