Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJECT
FRANSOR S.A.

Numéro de dépôt :
1501142
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998

Présentation de la marque PROJECT

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSOR domicilié(e) 72, rue de Rome, 75008 PARIS. - France.

La marque PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJECT est expirée depuis le 1 décembre 1998.

FRANSOR a également déposé les autres marques suivantes : X 32 , ASEPTOR , SG , ELASTOR , TALLADIUM , AI ALPHAMET INFORMATIQUE , TICOPLAST , CERAM-PLUS , SEULOR , INLAY


FRANSOR S.A. - 72, rue de Rome, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.