Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMATHERA
Françoise, Roberte, Georgette, Léone DUMONT, épouse CHARLIER
Alain, Jean-Louis, René RENARD

Numéro de dépôt :
1528075
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1997
SOMATHERA de Françoise

Présentation de la marque SOMATHERA

Déposée le 26 janvier 1987 par Françoise et Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMATHERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Françoise, Roberte, Georgette, Léone DUMONT, épouse CHARLIER domicilié(e) née le 13 02 1935 à PARIS 75016,Apt. 6 - Bat 15, Domaine du Petit Beauregard, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France et Alain, Jean-Louis, René RENARD domicilié(e) né le 25 04 1945 à COMPIEGNE 60200,84 avenue de Wagram, 75017 PARIS - France.

La marque SOMATHERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMATHERA est expirée depuis le 26 janvier 1997.

Françoise a également déposé les autres marques suivantes : SOMATHERA , FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE , E.S.C. , KEVO , MARIE-D AMONCOURT , ERMEND BONNAL


Françoise, Roberte, Georgette, Léone DUMONT, épouse CHARLIER - née le 13 02 1935 à PARIS 75016,Apt. 6 - Bat 15, Domaine du Petit Beauregard, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France

Alain, Jean-Louis, René RENARD - né le 25 04 1945 à COMPIEGNE 60200,84 avenue de Wagram, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

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