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Marques déposées par Françoise ROBERT Artisan Chocolatier
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Françoise ROBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Françoise ROBERT
Françoise ROBERT Artisan Chocolatier

Numéro de dépôt :
96647513
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque Françoise ROBERT

Déposée le 21 octobre 1996 par Françoise ROBERT Artisan Chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Françoise ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est Françoise ROBERT Artisan Chocolatier, domicilié(e) 23 rue Emile Plocq, 85000 La Roche sur Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT Françoise - France.

La marque Françoise ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Françoise ROBERT est expirée depuis le 21 octobre 2006.


Françoise ROBERT Artisan Chocolatier - 23 rue Emile Plocq, 85000 La Roche sur Yon - France


ROBERT Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Chocolats