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Marques déposées par madame FRANCOISE PAGANELLI
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CHATEAU LA POINTE-CHANTECAILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA POINTE-CHANTECAILLE
Madame FRANCOISE PAGANELLI

Numéro de dépôt :
4687691
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
CHATEAU LA POINTE-CHANTECAILLE de FRANCOISE PAGANELLI

Présentation de la marque CHATEAU LA POINTE-CHANTECAILLE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par madame FRANCOISE PAGANELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA POINTE-CHANTECAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est madame FRANCOISE PAGANELLI domicilié(e) 104 AVENUE DES UISSES - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Francoise PAGANELLI domicilié(e) 104, AVENUE DES SUISSES - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque CHATEAU LA POINTE-CHANTECAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA POINTE-CHANTECAILLE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.


Madame FRANCOISE PAGANELLI - 104 AVENUE DES UISSES - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Madame Francoise PAGANELLI - 104, AVENUE DES SUISSES - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Vins d'appellation d'origine protégée.