Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARAVANE
Madame Françoise DORGET, née BEHAGEL

Numéro de dépôt :
3783232
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
CARAVANE de Françoise DORGET

Présentation de la marque CARAVANE

Déposée le 19 novembre 2010 par madame Françoise DORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est madame Françoise DORGET domicilié(e) 19 Rue St Nicolas - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque CARAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVANE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2020.


Madame Françoise DORGET, née BEHAGEL - 19 Rue St Nicolas - 75012 - PARIS - France


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552082 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°558393 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-26

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de forme juridique n°738095 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Inscription le 14 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795053 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Savons, parfumeries, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices.

Appareils d'éclairage, lampes, lampadaires, luminaires.

Produits en papier, carton pour la décoration, à savoir, boîtes, classeurs, vases, cache-pots, porte-crayons, abat jours, pieds de lampes ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau.

Cuir et imitations du cuir ; articles de bureau et de décoration en cuir, à savoir, boîtes, classeurs, cache-pots, porte-crayons, abat jours, pieds de lampes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; canapés, fauteuils, paravents.

Ustensiles et récipients pour la cuisine non en matériaux précieux ; peignes et éponges ; verrerie porcelaine et faïence pour l'ameublement et la décoration, à savoir, boîtes, vaisselle bougeoirs, cache-pots, figurines, non en papier non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, flacons, poudriers, vaporisateurs de parfum, porte-serviettes, non en métaux précieux.

Tissus et produits textiles pour l'ameublement et la décoration, à savoir, coussins, abat jours, couvre-lits, tissus d'ameublement, rideaux, teintures murales, plaids, jetés de canapés et de lits ; linge de toilette et de bain ; linge de maison, nappes, serviettes.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales non en matières textiles, papiers peints.

Consultations et conseils en matière de décoration intérieure et d'architecture d'intérieur.