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Marques déposées par monsieur François Xavier DEGOUL
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Le clos d'Uzès, Leclosd'Uzes,
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le clos d'Uzès, Leclosd'Uzes,
M. François Xavier DEGOUL

Numéro de dépôt :
4292452
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2026
Le clos d\'Uzès, Leclosd\'Uzes, de François Xavier DEGOUL

Présentation de la marque Le clos d'Uzès, Leclosd'Uzes,

Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par monsieur François Xavier DEGOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le clos d'Uzès, Leclosd'Uzes, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur François Xavier DEGOUL domicilié(e) rue Henri Voulland - 30700 - UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Xavier DEGOUL domicilié(e) RUE Henri Voulland - 30700 - UZES - France.

La marque Le clos d'Uzès, Leclosd'Uzes, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le clos d'Uzès, Leclosd'Uzes, arrivera à expiration en date du 8 août 2026.


M. François Xavier DEGOUL - rue Henri Voulland - 30700 - UZES - France


M. François Xavier DEGOUL - RUE Henri Voulland - 30700 - UZES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Construction ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.