Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATRIOT
Numéro de dépôt :
1674118
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
05/02/2001
Présentation de la marque PATRIOT
Déposée le 5 février 1991 par FranÇois TOURRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PATRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIOT est expirée depuis le 5 février 2001.
FranÇois TOURRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51