Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITS ET SAVEURS
M. François TOURNAY

Numéro de dépôt :
3909909
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
FRUITS ET SAVEURS de François TOURNAY

Présentation de la marque FRUITS ET SAVEURS

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur François TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRUITS ET SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur François TOURNAY domicilié(e) 7 Place Henri Bergson - 78990 - ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque FRUITS ET SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS ET SAVEURS arrivera à expiration en date du 2 avril 2022.


M. François TOURNAY - 7 Place Henri Bergson - 78990 - ELANCOURT - France


CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER - 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 22 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798941 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;

Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.