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Marques déposées par monsieur François THOMAS
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Notre Dame de Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notre Dame de Paris
Monsieur François THOMAS

Numéro de dépôt :
4410152
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
Notre Dame de Paris de François THOMAS

Présentation de la marque Notre Dame de Paris

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par monsieur François THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre Dame de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur François THOMAS domicilié(e) 45 Avenue Bousquet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc Sabatier, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque Notre Dame de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Dame de Paris arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

François THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Sépulcre


Monsieur François THOMAS - 45 Avenue Bousquet - 75007 - PARIS - France


Cabinet Marc Sabatier, Monsieur Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.