Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES TAURINES
M. Francois ROUX

Numéro de dépôt :
4091375
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
TERRES TAURINES de Francois ROUX

Présentation de la marque TERRES TAURINES

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par monsieur Francois ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES TAURINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Francois ROUX domicilié(e) 547 chemin des areniers - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois ROUX domicilié(e) 547 chemin des areniers - 13690 - GRAVESON - France.

La marque TERRES TAURINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES TAURINES est expirée depuis le 16 mai 2024.

Francois ROUX a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS SECRETS DE BALTHAZAR , “ LA MONTAGNETTE ”


M. Francois ROUX - 547 chemin des areniers - 13690 - GRAVESON - France


M. Francois ROUX - 547 chemin des areniers - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.