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Marques déposées par monsieur Francois Roux
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jefumemoinscher
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

jefumemoinscher
M. Francois Roux
M. Mahmoud Mebarki

Numéro de dépôt :
4017660
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
jefumemoinscher de Francois Roux

Présentation de la marque jefumemoinscher

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par monsieur Francois Roux et monsieur Mahmoud Mebarki auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jefumemoinscher »

Les déposants sont monsieur Francois Roux domicilié(e) 17 Bd du Marechal joffre - 92340 - Bourg la reine - France et monsieur Mahmoud Mebarki domicilié(e) 5 impasse rostand - 69960 - corbas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Roux domicilié(e) 17 Bd du Marechal joffre - 92340 - Bourg la reine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 34


M. Francois Roux - 17 Bd du Marechal joffre - 92340 - Bourg la reine - France

M. Mahmoud Mebarki - 5 impasse rostand - 69960 - corbas - France


M. Francois Roux - 17 Bd du Marechal joffre - 92340 - Bourg la reine - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624008 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637298 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.