Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DIVAS DU ZOUK
Monsieur François PINARD
Monsieur Eric BASSET

Numéro de dépôt :
3927337
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
LES DIVAS DU ZOUK de François PINARD

Présentation de la marque LES DIVAS DU ZOUK

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur François PINARD et monsieur Eric BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DIVAS DU ZOUK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur François PINARD domicilié(e) Chemin de Genevroz - 1093 - LA CONVERSION - Suisse et monsieur Eric BASSET domicilié(e) 13 route de brie - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour domicilié(e) 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France.

La marque LES DIVAS DU ZOUK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIVAS DU ZOUK arrivera à expiration en date du 15 juin 2022.

François PINARD a également déposé les autres marques suivantes : QUEBECOLA , ST BARTH COLA , HENRI DEATH METAL , LA NUIT DE LA FIN DU MONDE , HAITI COLA , KREOL COLA , LA NUIT DE L'APOCALYPSE , LA NUIT DU CARNAVAL , QUEBEC COLA , MADIANA KOLA


Monsieur François PINARD - Chemin de Genevroz - 1093 - LA CONVERSION - Suisse

Monsieur Eric BASSET - 13 route de brie - 91800 - BRUNOY - France


Monsieur Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour - 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrements audio ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts ; cassettes audio ; DVD ; jeux informatiques conçus pour être utilisés seulement sur matériel informatique ou sur récepteur de télévision ; programme de jeux informatiques et programmes de jeux informatiques téléchargeables en ligne à un seul ou plusieurs joueurs ; appareils et instruments multimédia ; logiciels informatiques ; matériel informatique et périphériques connexes ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, revues, livrets ; photographies ; papeterie dans le domaine de la musique, du divertissement, de l'art et de la culture ; partitions musicales ; affiches ; cartes postales.

Vêtements pour hommes, femmes et jeunes en général, y compris les vêtements en peau ; chemises ; chemisiers ; jupes ; tailleurs ; vestes ; pantalons ; shorts ; jerseys ; chemisettes ; pyjamas ; bas ; maillots de corps ; caleçons ; soutiens-gorge ; dessous (sous-vêtements) ; chapeaux ; foulards ; cravates ; imperméables ; pardessus ; manteaux ; maillots de bain ; survêtements ; anoraks ; pantalons de ski ; ceintures ; pelisses ; écharpes ; gants ; chaussures en général, y compris pantoufles, chaussures, chaussures de sport, bottes et sandales.

Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d'informations services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat (forum de discussion) et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; fourniture d'accès à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical.

Education ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; services de divertissement, à savoir production et représentations en direct de comédies musicales, de concerts, d'opéras et de ballets, de représentations théâtrales ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public faisant ou non l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; production de programmes de radio et de télévision ; production de divertissements radiophoniques ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés téléchargeables ou non via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs ; édition musicales ; enregistrement et production musicales et sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; divertissements à savoir : production de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir : production d'émission musicale et de divertissement en continu à diffuser par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l'image ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition de spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services de divertissement, à savoir production de sites Web permettant la mise à disposition de spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir mise à disposition de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet.