Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAITI COLA
Monsieur François PINARD

Numéro de dépôt :
3923552
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
HAITI COLA de François PINARD

Présentation de la marque HAITI COLA

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur François PINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAITI COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur François PINARD domicilié(e) Chemin de Genevroz - 1093 - LA CONVERSION - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour domicilié(e) 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France.

La marque HAITI COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAITI COLA arrivera à expiration en date du 31 mai 2022.

François PINARD a également déposé les autres marques suivantes : QUEBECOLA , ST BARTH COLA , HENRI DEATH METAL , LA NUIT DE LA FIN DU MONDE , KREOL COLA , LA NUIT DE L'APOCALYPSE , LA NUIT DU CARNAVAL , QUEBEC COLA , LES DIVAS DU ZOUK , MADIANA KOLA


Monsieur François PINARD - Chemin de Genevroz - 1093 - LA CONVERSION - Suisse


Monsieur Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour - 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; tracts ; étiquettes non en tissu ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton, exclusivement dans le domaine des boissons non alcoolisées.

Accessoires pour la dégustation des boissons à savoir : décapsuleurs, verres à boire ; bouteilles (pour boissons non alcoolisées).

Vêtements pour hommes, femmes et jeunes en général, y compris les vêtements en peau ; chemises ; pantalons ; shorts ; jerseys (vêtements) chemisettes ; écharpes ; maillots de bain ; survêtements ; chaussures, chaussures de sport, bottes et sandales.

Bières ; boissons à savoir eaux potables, eaux aromatisées, eaux minérales et eaux gazeuses ; autres boissons non alcooliques, y compris boissons rafraîchissantes, boissons énergétiques et boissons pour sportifs ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, concentrés, poudres et autres préparations pour faire des boissons, y compris eaux aromatisées, eaux minérales et gazeuses, boissons rafraîchissantes, boissons énergétiques, boissons pour sportifs, boissons aux fruits et jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ;

Services de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; décoration de vitrines ; mise en pages à buts publicitaires ; étude et recherche de marché ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études des données statistiques ; conseil en information ou renseignements d'affaires ; compilation de renseignements commerciaux ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ; publicité télévisée et radiophonique ; vente au détail, en gros et en ligne ou par correspondance sur catalogue de boissons à savoir eaux potables, eaux aromatisées, eaux minérales et eaux gazeuses ; autres boissons non alcooliques, y compris boissons rafraîchissantes, boissons énergétiques et boissons pour sportifs ; boissons de fruits et jus de fruits ; vente au détail, en gros et en ligne ou par correspondance sur catalogue de produits d'épicerie fine.

Services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; services de divertissement, à savoir production et représentations en direct de comédies musicales, de concerts, d'opéras et de ballets, de représentations théâtrales ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public faisant ou non l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; production de programmes de radio et de télévision ; production de divertissements radiophoniques ; services de divertissement en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés téléchargeables ou non via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs en tant que divertissement ; édition musicales ; enregistrement et production musicales et sonores ; production de disques ; production de films sur bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; divertissements sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l'image ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; services de divertissement par le biais de sites Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet. Services d'enseignement ; services d'éducation, y compris organisation et conduite de classes, de séminaires, d'ateliers et d'informations éducatives relatifs aux choix de boissons des consommateurs et aux questions de santé, de bien-être, de remise en forme et de mode de vie, de participation des sociétés aux initiatives et programmes communautaires, environnementaux, éducatifs, médicaux, de conservation, d'aide d'urgence, de santé et d'aide sociale ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de conseils et informations relatifs à tous les services précités.