Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est dans le sac
Monsieur François Marchais

Numéro de dépôt :
4448030
Date de dépôt :
22/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2028
C\'est dans le sac de François Marchais

Présentation de la marque C'est dans le sac

Déposée par voie électronique le 22 avril 2018 par monsieur François Marchais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est dans le sac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur François Marchais domicilié(e) 12 Avenue Caravadossi - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Marchais domicilié(e) 12 Avenue Caravadossi - 06000 - Nice - France.

La marque C'est dans le sac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est dans le sac arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

François Marchais a également déposé les autres marques suivantes : Tout dans la boîte


Monsieur François Marchais - 12 Avenue Caravadossi - 06000 - Nice - France


Monsieur François Marchais - 12 Avenue Caravadossi - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Ustensiles de cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.