Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX LITTERAIRE DES HUSSARDS
M. François Jonqueres

Numéro de dépôt :
3994850
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
PRIX LITTERAIRE DES HUSSARDS de François Jonqueres

Présentation de la marque PRIX LITTERAIRE DES HUSSARDS

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par monsieur François Jonqueres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX LITTERAIRE DES HUSSARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur François Jonqueres domicilié(e) 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reed Smith LLP domicilié(e) 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque PRIX LITTERAIRE DES HUSSARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX LITTERAIRE DES HUSSARDS est expirée depuis le 3 avril 2023.


M. François Jonqueres - 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Reed Smith LLP - 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Support d'enregistrement magnétique, numérique et optique (audio-vidéo) ; disques acoustiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, compacts disques audio, compacts disque vidéo, disques magnétiques, disquettes, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, encyclopédies, collections de livres, reliures et articles pour reliures et classement, photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues et articles de librairie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation Services de loisirs. Publications de livres. Prêt de livre. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de concours littéraires avec remise de prix et de salons à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences et congrès réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.