Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTE SYMPA TEXANHA
FRANCOIS Jean-Yves

Numéro de dépôt :
93465784
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque FUTE SYMPA TEXANHA

Déposée le 22 avril 1993 par FRANCOIS Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUTE SYMPA TEXANHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est FRANCOIS Jean-Yves, domicilié(e) 13, rue Saint-Exupéry, 54240 JOEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Jean-Yves - France.

La marque FUTE SYMPA TEXANHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTE SYMPA TEXANHA est expirée depuis le 22 avril 2003.

FRANCOIS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : PENJA COMPAGNIE DES PALMES


FRANCOIS Jean-Yves - 13, rue Saint-Exupéry, 54240 JOEUF - France


FRANCOIS Jean-Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Vêtements, chaussures, chapellerie cuir et imitatons du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].