Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BLANC DES VOSGES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS domicilié(e) 103 Boulevard d'Alsace,88400 GERARDMER - 88400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Linge de lit à savoir draps, sacs de couchage, taies d'oreillers, taies de traversins, parures de lit, protège-matelas, protège-oreillers, housses et draps-housses, housses de couettes, oreillers, traversins, couettes, coussins, édredons, couvre-lits, couvre-pieds, couvertures de lit, jetés de lit, boutis, plaids. Linge de table et d'office en matières textiles à savoir nappes, couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes, dessous de verres, napperons, serviettes de table, torchons. Linge de maison. Tissus d'ameublement à savoir rideaux, stores, tissus muraux, tentures. Tapisseries en matières textiles. Habillage textile de mobilier. Housses textiles de protection, housses de fauteuils et de canapés, housses pour coussins. Dessus de meubles. Revêtements textiles de meubles. Linge de toilette et de bain à savoir serviettes de toilette et de bain, draps de bain, gants de toilette, essuie-mains. Parures de salle de bain. Mouchoirs en matières textiles. Linge de bains. Couvertures de voyage. Tissus au mètre pour l'habillement ou l'ameublement. Toiles tissées et tissus pour linge à usage domestique.
Vêtements et sous-vêtements en matière textile à savoir vestes, pantalons, manteaux, pardessus, gabardines, imperméables, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers, tricots (vêtements), chaussures, bottes, souliers, sandales, pantoufles, chaussons, chaussettes. Articles de bonneterie et de lingerie à savoir culottes, caleçons, culottes justaucorps, chemisettes, maillots de corps, survêtements, lingerie de corps, combinaisons, jupons, layette, robes de chambre. Maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain. Serviettes de bain, lingerie de bain. Foulards, écharpes, châles, cache-nez, cravates. Ceintures d'habillement. Vêtements de nuit à savoir chemises de nuit, pyjamas, nuisettes. Articles de chapellerie à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, bérets.
Articles de broderie à savoir nappes, napperons, dentelles, rubans, lacets. Bandeaux pour les cheveux. Bordures pour vêtements. Dossards. Fermetures à glissière. Fermetures pour vêtements ou pour sacs. Fermoirs de ceintures. Passementerie. Volants de robes.
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