Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ATTRAPE-COEUR
M. FRANCOIS GERMAIN
Mlle JULIE DELEAVAL
M. THOMAS RAMBAUD
Mme. May CASSIUS-ROCHAT
M. Réginald CASSIUS

Numéro de dépôt :
3970855
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
AC ATTRAPE-COEUR de FRANCOIS GERMAIN

Présentation de la marque AC ATTRAPE-COEUR

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur FRANCOIS GERMAIN, mademoiselle JULIE DELEAVAL, monsieur THOMAS RAMBAUD, madame May CASSIUS-ROCHAT, monsieur Réginald CASSIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC ATTRAPE-COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Les déposants sont monsieur FRANCOIS GERMAIN domicilié(e) 67 avenue de la rose, bat. A3 - 13013 - MARSEILLE - France, mademoiselle JULIE DELEAVAL domicilié(e) 92 BIS RUE DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France, monsieur THOMAS RAMBAUD domicilié(e) 42 Allée du mail - 92360 - Meudon La Forêt - France, madame May CASSIUS-ROCHAT domicilié(e) 15 passage François Cochu - 93130 - NOISY LE SEC - France, monsieur Réginald CASSIUS domicilié(e) 15 passage François Cochu - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle JULIE DELEAVAL domicilié(e) 92 BIS RUE DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque AC ATTRAPE-COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ATTRAPE-COEUR est expirée depuis le 21 décembre 2022.


M. FRANCOIS GERMAIN - 67 avenue de la rose, bat. A3 - 13013 - MARSEILLE - France

Mlle JULIE DELEAVAL - 92 BIS RUE DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

M. THOMAS RAMBAUD - 42 Allée du mail - 92360 - Meudon La Forêt - France

Mme. May CASSIUS-ROCHAT - 15 passage François Cochu - 93130 - NOISY LE SEC - France

M. Réginald CASSIUS - 15 passage François Cochu - 93130 - NOISY LE SEC - France


Mlle JULIE DELEAVAL - 92 BIS RUE DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Agences matrimoniales.