Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ASPIBROYEUR
FRANCOIS & Fils, SARL

Numéro de dépôt :
3836966
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ASPIBROYEUR de FRANCOIS & Fils

Présentation de la marque ASPIBROYEUR

Déposée par voie électronique le 7 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASPIBROYEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS & Fils domicilié(e) 12 RUE DE Trévois - 77370 - FONTAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 780 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS & Fils domicilié(e) 12 RUE DE Trévois - 77370 - FONTAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCOIS & Fils, SARL - 12 RUE DE Trévois - 77370 - FONTAINS - France - SIREN 346780190


FRANCOIS & Fils - 12 RUE DE Trévois - 77370 - FONTAINS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 8 décembre 2011 - Retrait total n°563971 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; broyeurs (machines).