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Marques déposées par Francois Devillers
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ID Identite Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID Identite Design
Francois Devillers

Numéro de dépôt :
3813538
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
ID Identite Design de Francois Devillers

Présentation de la marque ID Identite Design

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par Francois Devillers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID Identite Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Francois Devillers domicilié(e) 51 avenue pierre larousse - 92240 - malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Devillers domicilié(e) 51 avenue pierre larousse - 92240 - malakoff - France.

La marque ID Identite Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Identite Design est expirée depuis le 11 mars 2021.


Francois Devillers - 51 avenue pierre larousse - 92240 - malakoff - France


Francois Devillers - 51 avenue pierre larousse - 92240 - malakoff - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

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Architecture ; Décoration intérieure.