Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOS URGENCES MEDICALES
François DEROCHE

Numéro de dépôt :
3190116
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOS URGENCES MEDICALES de François DEROCHE

Présentation de la marque SOS URGENCES MEDICALES

Déposée le 22 octobre 2002 par François DEROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOS URGENCES MEDICALES »

Le déposant est François DEROCHE domicilié(e) Demeurant : 39 boulevard Vital Bouhot,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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François DEROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Maison Médicale


François DEROCHE - Demeurant : 39 boulevard Vital Bouhot,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France


Inscription le 7 janvier 2008 - Erratum;Rejet total n°466336 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

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