Déposée le 27 avril 2009 par Francois Chapoutot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCULPT-HOTEL »
Le déposant est Francois Chapoutot domicilié(e) 12 rue de Tournon - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS CHAPOUTOT domicilié(e) Chez Nicole Boucher-Greunier 15 rue Marcel Allegot - 92190 - MEUDON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPT-HOTEL est expirée depuis le 27 avril 2019.
Francois Chapoutot a également déposé les autres marques suivantes : Hotel & Art
Francois Chapoutot - 12 rue de Tournon - 75006 - PARIS - France
FRANÇOIS CHAPOUTOT - Chez Nicole Boucher-Greunier 15 rue Marcel Allegot - 92190 - MEUDON - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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