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Marques déposées par Francois Chapoutot
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Hotel & Art
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hotel & Art
Francois Chapoutot

Numéro de dépôt :
3646748
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
Hotel & Art de Francois Chapoutot

Présentation de la marque Hotel & Art

Déposée le 27 avril 2009 par Francois Chapoutot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hotel & Art »

Le déposant est Francois Chapoutot domicilié(e) 12 rue de Tournon - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS CHAPOUTOT domicilié(e) Chez Nicole Boucher-Greunier 15 rue Marcel Allegot - 92190 - MEUDON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 20 21 37 39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel & Art est expirée depuis le 27 avril 2019.

Francois Chapoutot a également déposé les autres marques suivantes : SCULPT-HOTEL


Francois Chapoutot - 12 rue de Tournon - 75006 - PARIS - France


FRANÇOIS CHAPOUTOT - Chez Nicole Boucher-Greunier 15 rue Marcel Allegot - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.