Marque enregistrée - Marque en non vigueur

à coeur net
François CARREIRA, Agissant pour le compte de la société "Entreprise de Nettoyage" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3793338
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2020
à coeur net de François CARREIRA

Présentation de la marque à coeur net

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par François CARREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « à coeur net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est François CARREIRA, Agissant pour le compte de la société "Entreprise de Nettoyage" en cours de formation domicilié(e) 13 Rue de Robinson - 63540 - ROMAGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François CARREIRA domicilié(e) 13 Rue de Robinson - 63540 - ROMAGNAT - France.

La marque à coeur net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à coeur net est expirée depuis le 27 décembre 2020.


François CARREIRA, Agissant pour le compte de la société "Entreprise de Nettoyage" en cours de formation - 13 Rue de Robinson - 63540 - ROMAGNAT - France


François CARREIRA - 13 Rue de Robinson - 63540 - ROMAGNAT - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules.