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Marques déposées par monsieur François BARBÉ
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LE FACTEUR DE MAFATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FACTEUR DE MAFATE
M. François BARBÉ

Numéro de dépôt :
4321407
Date de dépôt :
11/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2026
LE FACTEUR DE MAFATE de François BARBÉ

Présentation de la marque LE FACTEUR DE MAFATE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2016 par monsieur François BARBÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FACTEUR DE MAFATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur François BARBÉ domicilié(e) 114C Chemin des Fougères - 97490 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, en tant que particulier, auteur, M. François BARBÉ domicilié(e) 114 CHEMIN C chemin des Fougères - 97490 - SAINT-DENIS - France.

La marque LE FACTEUR DE MAFATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FACTEUR DE MAFATE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.


M. François BARBÉ - 114C Chemin des Fougères - 97490 - SAINT-DENIS - France


en tant que particulier, auteur, M. François BARBÉ - 114 CHEMIN C chemin des Fougères - 97490 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].