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Marques déposées par monsieur Franck ZERBONE
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HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS
M. Franck ZERBONE

Numéro de dépôt :
4275127
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS de Franck ZERBONE

Présentation de la marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par monsieur Franck ZERBONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Franck ZERBONE domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ZERBONE domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

Franck ZERBONE a également déposé les autres marques suivantes : Héracléa ancien nom de Saint-Tropez , HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Coeur à prendre on peut l'essayer. , HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Héracléa


M. Franck ZERBONE - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


M. Franck ZERBONE - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.