Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTI-ASSOL
Franck PAUCHET

Numéro de dépôt :
3590459
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018
OPTI-ASSOL de Franck PAUCHET

Présentation de la marque OPTI-ASSOL

Déposée le 24 juillet 2008 par Franck PAUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTI-ASSOL »

Le déposant est Franck PAUCHET domicilié(e) 72 rue du Rendez-vous,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck PAUCHET domicilié(e) 72 rue du Rendez-vous,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTI-ASSOL est expirée depuis le 24 juillet 2018.


Franck PAUCHET - 72 rue du Rendez-vous,75012 PARIS - 75012 - France


Franck PAUCHET - 72 rue du Rendez-vous,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.