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Marques déposées par Franck Nicolas
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Réseau de Remédiation Cognitive – Cognitive Remediation Network
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau de Remédiation Cognitive – Cognitive Remediation Network
Franck Nicolas
AFRC, association loi 1901, Pr. Nicolas Franck, président

Numéro de dépôt :
3776399
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
Réseau de Remédiation Cognitive – Cognitive Remediation Network de Franck Nicolas

Présentation de la marque Réseau de Remédiation Cognitive – Cognitive Remediation Network

Déposée le 21 octobre 2010 par Franck Nicolas et l'association loi 1901 AFRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau de Remédiation Cognitive – Cognitive Remediation Network » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont Franck Nicolas domicilié(e) 9 rue lieutenant-colonel Prévost - 69006 - LYON - France et l'association loi 1901 AFRC domicilié(e) Centre de réhabilitation 98 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Nicolas domicilié(e) 98 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Réseau de Remédiation Cognitive – Cognitive Remediation Network a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau de Remédiation Cognitive – Cognitive Remediation Network est expirée depuis le 21 octobre 2020.


Franck Nicolas - 9 rue lieutenant-colonel Prévost - 69006 - LYON - France

AFRC, association loi 1901, Pr. Nicolas Franck, président - Centre de réhabilitation 98 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Franck Nicolas - 98 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; éducation thérapeutique ; formation dans le domaine du développement cognitif, de la psychiatrie et des troubles neurocognitifs ;

Services de recherche et de développement scientifique à but médical pour la préservation, le traitement de pathologies neurodéveloppementales et psychiatriques de l'enfant et de l'adulte et l'augmentation des capacités neurologiques. Contrôle de qualité à savoir harmonisation des évaluations neuropsychologiques et prises en charge en remédiation cognitive dans le cadre d'un travail coordonné entre centres.