Marque expirée - Marque en non vigueur

NATIV'N CO
FRANCK GOSSET
CHRISTELLE HADJADJ
LAURENT HADJADJ

Numéro de dépôt :
3450314
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2016
NATIV\'N CO de FRANCK GOSSET

Présentation de la marque NATIV'N CO

Déposée le 12 septembre 2006 par FRANCK GOSSET, CHRISTELLE HADJADJ, LAURENT HADJADJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATIV'N CO »

Les déposants sont FRANCK GOSSET domicilié(e) 7 rue de l'Aubépine,77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - 77430 - France, CHRISTELLE HADJADJ domicilié(e) 7 rue de l'Aubépine,77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - 77430 - France, LAURENT HADJADJ domicilié(e) 15 rue de l'Eglise,91420 MORANGIS - 91420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK GOSSET domicilié(e) 7 rue de l'Aubépine,77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - 77430 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIV'N CO est expirée depuis le 12 septembre 2016.


FRANCK GOSSET - 7 rue de l'Aubépine,77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - 77430 - France

CHRISTELLE HADJADJ - 7 rue de l'Aubépine,77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - 77430 - France

LAURENT HADJADJ - 15 rue de l'Eglise,91420 MORANGIS - 91420 - France


FRANCK GOSSET - 7 rue de l'Aubépine,77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - 77430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Appareil d'éclairage installé à l'intérieur des cadres en bois ;Photographies affiche publicitaire brochures commerciales ;Cadres en bois.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.