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Marques déposées par FRANCK ELBAZ
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LES STOCKS DU MARAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES STOCKS DU MARAIS
FRANCK ELBAZ
AGNES ELBAZ

Numéro de dépôt :
4271484
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
LES STOCKS DU MARAIS de FRANCK ELBAZ

Présentation de la marque LES STOCKS DU MARAIS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par FRANCK ELBAZ et AGNES ELBAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES STOCKS DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont FRANCK ELBAZ domicilié(e) 28 RUE BASFROI - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et AGNES ELBAZ domicilié(e) 28 RUE BASFROI - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, Monsieur Laurent Marciano domicilié(e) 28 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LES STOCKS DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES STOCKS DU MARAIS arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

FRANCK ELBAZ a également déposé les autres marques suivantes : a.osher


FRANCK ELBAZ - 28 RUE BASFROI - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France

AGNES ELBAZ - 28 RUE BASFROI - 75011 - PARIS - France


Cabinet d'avocats, Monsieur Laurent Marciano - 28 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 10 mars 2020 - Rejet partiel n°782367 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Fils à usage textile  ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée  ; soie filée ;

Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.