Marque enregistrée - Marque en vigueur

Authenticité kilométrique
M. Franck Cazenave

Numéro de dépôt :
4166962
Date de dépôt :
22/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2025
Authenticité kilométrique de Franck Cazenave

Présentation de la marque Authenticité kilométrique

Déposée par voie électronique le 22 mars 2015 par monsieur Franck Cazenave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Authenticité kilométrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur Franck Cazenave domicilié(e) 4 Rue Victorien Sardou - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Cazenave domicilié(e) 4 Rue Victorien Sardou - 75016 - Paris - France.

La marque Authenticité kilométrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Authenticité kilométrique arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.

Franck Cazenave a également déposé les autres marques suivantes : Data Ratings , Megacities Institute , URBAGORA


M. Franck Cazenave - 4 Rue Victorien Sardou - 75016 - Paris - France


M. Franck Cazenave - 4 Rue Victorien Sardou - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.