Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUBZERO
Numéro de dépôt :
1489931
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/1998
Présentation de la marque SUBZERO
Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCITAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°35895 - Publication au BOPI 1989-10