Marque enregistrée - Marque en vigueur

Louyse la rebelle
Madame francine durand ruel

Numéro de dépôt :
4440039
Date de dépôt :
24/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2028
Louyse la rebelle de francine durand ruel

Présentation de la marque Louyse la rebelle

Déposée par voie électronique le 24 mars 2018 par madame francine durand ruel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Louyse la rebelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est madame francine durand ruel domicilié(e) 6 RUE CONAN MERIADEC - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame francine durand ruel domicilié(e) 6 RUE CONAN MERIADEC - 44200 - NANTES - France.

La marque Louyse la rebelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louyse la rebelle arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.

francine durand ruel a également déposé les autres marques suivantes : Francine la Rebelle


Madame francine durand ruel - 6 RUE CONAN MERIADEC - 44200 - NANTES - France


Madame francine durand ruel - 6 RUE CONAN MERIADEC - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748365 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748279 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Cannes ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; balles et ballons de jeux ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Thé ; confiserie ; miel ; biscuits ; boissons à base de thé ;

Transport ; organisation de voyages ; transport en taxi ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de crèches d'enfants.