Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERANBANNE
FRANCIAFLEX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1505049
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2008
VERANBANNE de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque VERANBANNE

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERANBANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel, BP 29, Zone d'Activité, 45430 CHECY (dossier no 2132958) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 165 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2132958) - France.

La marque VERANBANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERANBANNE est expirée depuis le 23 décembre 2008.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, société anonyme - 13, avenue Gustave Eiffel, BP 29, Zone d'Activité, 45430 CHECY (dossier no 2132958) - France - SIREN 788165793


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2132958) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1998 n°2132958 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 29 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448285 - Publication au BOPI 2006-11-29

Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448284 - Publication au BOPI 2006-11-29

Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448283 - Publication au BOPI 2006-11-29

Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°448282 - Publication au BOPI 2006-11-29

Accessoires en métal pour le bâtiment et les magasins, huisseries, fermetures, armatures pour stores et autres éléments de protection solaire.Moteurs, accouplements, organes de transmission et de commande pour fermetures, rideaux, stores et autres éléments de protection solaires.Eléments de protection solaire pour le bâtiment, les magasins, les étals et installations foraines transportables.Vélums, stores;lames, lamelles et bandes pour stores, rideaux et autres éléments de protection solaire;cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages.Tentes, bâches, stores et autres éléments de protection solaire pour le bâtiment, les magasins et les installations transportables.Articles textiles pour tentes, stores et autres éléments de protection solaire. Montage, réparation et entretien de cloisons, fermetures, stores et autres éléments de protection solaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.