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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA
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SUNNY MAMAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNNY MAMAN
FRANCEXPA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3215897
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
SUNNY MAMAN de FRANCEXPA

Présentation de la marque SUNNY MAMAN

Déposée le 14 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 690 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque SUNNY MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNNY MAMAN est expirée depuis le 14 mars 2023.

FRANCEXPA a également déposé les autres marques suivantes : CFL COFRANLAIT , BEUREXPA , VEGEXPA , FLEUREXPA , EXPAMILK , SUNNY CHILD , F FRANCEXPA , PROMUM , SUNNY GAIN , SUNNY BOY


FRANCEXPA, Société par Actions Simplifiée - 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS cedex 15 - France - SIREN 339690414


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 13 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590739 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515168 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Inscription le 20 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708342 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Substances diététiques, aliments, laits, farines et céréales diététiques à usage médical. Laits et produits laitiers, lait en poudre enrichi.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.