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Marques déposées par FRANCE VOLAILLES
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MERCOEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCOEUR
FRANCE VOLAILLES

Numéro de dépôt :
93473196
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque MERCOEUR

Déposée le 18 juin 1993 par FRANCE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est FRANCE VOLAILLES, domicilié(e) Z.I. de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque MERCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCOEUR est expirée depuis le 18 juin 2003.

FRANCE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : C'EST UN PRODUIT CHAPON , PINTADETTE , COQUIN , PIGRIN , PIC'GRIN , FORVITAL , PINTADINE , GRILLEFINES , CORDON ROUGE , COQ'INETT


FRANCE VOLAILLES - Z.I. de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France


Inscription le 28 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°167010 - Publication au BOPI 1993-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.