FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S.
Présentation de la marque FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S.
Déposée le 14 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VIGNE SELECTION PEPINIERES ROGER MACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S. est expirée depuis le 14 janvier 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08