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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET
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FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S
FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET (SARL)

Numéro de dépôt :
1754878
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1999
FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S de FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET

Présentation de la marque FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S

Déposée le 14 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET domicilié(e) Route d'Orange, 84850 CAMARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET (SARL) - France.

La marque FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VIGNE SELECTION F.V.S est expirée depuis le 14 septembre 1999.


FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET (SARL) - Route d'Orange, 84850 CAMARET - France


FRANCE VIGNE PEPINIERES ROGER MACLET (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493941 - Publication au BOPI 2009-03-26

Plants de vigne.