Marque renouvelée - Marque en vigueur

RFO
France Télévisions, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1678837
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2030
RFO de France Télévisions

Présentation de la marque RFO

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE - 75015 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés , Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque RFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RFO arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Télévisions, Société anonyme - 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE - 75015 - Paris - France


Dreyfus & associés , Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155842 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 12 août 2009 - Changement de dénomination n°503921 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 12 août 2009 - Changement de dénomination n°503920 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510952 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510951 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435893 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Inscription le 9 juin 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°525482 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-09

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2020 n°2743534 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-20

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle;enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques;audiocassettes, vidéocassettes;disques, vidéodisques;pochettes de disques, vidéodisques et vidéocassettes;appareils pour l'enregistrement, la reproduction, le traitement, la transmission, la réception du son et/ou des images et/ou de données numériques ou analogiques;microphones, haut-parleurs;ordinateurs, calculateurs, microprocesseurs et terminaux de traitement de données, terminaux vidéotex, imprimantes, télécopieurs;programmes d'ordinateurs, logiciels;moniteurs de télévision;mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères;synthétiseurs d'images;fréquencemètres;antennes;appareils émetteurs et/ou récepteurs radiophoniques ou de télévision;appareils de télévision;appareils téléphoniques;appareils à prépaiement pour appareil de télévision;satellites;compteurs et appareils de mesure et de contrôle d'audience et de statistiques;caméras;Papier et articles en papier;carton et articles en carton;produits de l'imprimerie;blocs de papier;enseignes en papier ou en carton;papiers, cartons et sachets d'emballage;dessins;papier à lettre;cartes postales;cartes de visite;affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques;calendriers;livres;articles pour reliures;photographies;articles de papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;Jeux et jouets;puzzles, jeux de construction, jeux de société, jeux de plage;jeux d'assemblage et de création;jouets musicaux, jouets éducatifs, malles et coffrets de jeux, jeux de parcours ou d'observation et de tactique;raquettes;balles, ballons;tables de jeux;articles de gymnastique et de sport;ornements et décorations pour arbres de Noël;Publicité et affaires;agences de publicité, de conseils en publicité, d'informations commerciales;diffusion, distribution et publication d'annonces, de tracts, de prospectus, d'échantillons, de courriers publicitaires;publicité radiophonique, télévisée;affichage publicitaire;location de matériel publicitaire;services d'études d'opinion et prospection sociale, et de sondages;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et l'organisation de leurs affaires;relations publiques;reproduction et mise à jour de documents;location de machines à écrire et de matériel de bureau;Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques;télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications;services de télescription, transmission de messages, télégrammes;diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens;services télématiques et téléinformatiques;services rendus par un centre serveur télématique;communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci;Institution d'enseignement;éditions, prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, revues et journaux;publication de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;montages de programmes radiophoniques et de télévision;productions et projections de films;agences pour artistes;location ou mise à disposition de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, de décors de théâtre;studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, et de compétition sportive

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.