Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGIONS
FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98720224
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque REGIONS

Déposée le 26 février 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGIONS arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

FRANCE TELEVISIONS a également déposé les autres marques suivantes : THALASSA BEAUTE , planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , BOUILLON DE CULTURE , LE CINEMA DE MINUIT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES


FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 19 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475918 - Publication au BOPI 2008-06-19

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364046 - Publication au BOPI 2008-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2018 n°2670778 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30

Savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilettes, huiles essentielles, produits antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques, shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, lessives. Jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision. Bijouterie en métaux précieux ; joaillerie en vrai ou faux, bijouterie fantaisie, en particulier anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, boîtes à bijoux en métal précieux, étuis à cigarettes en or ou en argent, insignes, médailles, clips, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, bracelets, épingles à cravate ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres-bracelets, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), réveils, pendulettes, chronomètres. Instruments de musique, dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, serviettes de table en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâché, décors de théâtre, trousses à dessin, trousses à crayons, emballages de disques et de cassettes en carton ou en plastique. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) portefeuilles, porte-clés, porte-monnaie, sacs à mains, sacs de voyage, cartables, articles de bourrellerie, malles et valises, sacoches adaptables à des véhicules à deux roues, couvertures en peaux ; parapluies, cannes. Vêtements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, sous-vêtements, blousons et pardessus ; chaussures, produits de la chapellerie, et tous vêtements à usage sportif, vêtements en cuir. Jeux de société, jouets, balles et ballons, peluches, poupées. Boissons non alcoolisées, bières, eaux minérales, eaux gazeuses, jus de fruits, sirops pour boissons, jus de tomates. Vins, cocktails, alcools, digestifs (alcools et liqueurs), whisky. Briquets, allumettes, cendriers, étuis à cigarettes, cigarillos, cigarettes, cigares. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicités télévisées ou radiophoniques. Communications (transmission) télévisées et radiophoniques, émissions (transmission) télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, diffusion de programmes radiophoniques, messagerie électronique, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de télécommunication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Production de films pour le cinéma ou pour la télévision, production de programmes télévisés. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Production de disques acoustiques, de disques compacts, de cassettes audio et vidéo. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques. Production de spectacles. Organisation de concerts, de spectacles. Discothèques. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Gérance de droits d'auteurs, gestion de lieux d'expositions.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.