Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POINT ROUTE
FRANCE TELEVISIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93490703
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2023

Présentation de la marque POINT ROUTE

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque POINT ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POINT ROUTE est expirée depuis le 2 novembre 2023.

FRANCE TELEVISIONS a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


FRANCE TELEVISIONS, Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2003 n°2247766 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2545331 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26

Essences; graisses industrielles; huiles de graissage; huiles de mouillage; huiles industrielles; lubrifiants; pétrole.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs anti-ébouissants pour véhicules; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, châssis, pare-chocs pour automobiles; avertisseurs pour véhicules; pare-brise; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; chaînes antidérapantes; essuie-glace; freins de véhicules; garde-boue; moteurs pour véhicules terrestres; pneumatiques; porte-bagages pour véhicules, roues et sièges de véhicules; stores pour automobiles; housses de véhicules; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; calendriers; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès dans le cadre de divertissement, d'éducation, de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.Institution d'enseignement; éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles; divertissements; production et représentation de spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; location d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.