Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOT LE PLUS LONG
France Télévisions, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436026
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022

Présentation de la marque LE MOT LE PLUS LONG

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOT LE PLUS LONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque LE MOT LE PLUS LONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOT LE PLUS LONG est expirée depuis le 2 octobre 2022.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Télévisions, Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2226876 - Publication au BOPI 2002-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513270 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2012-10-31

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, machines à dicter; supports d'enregistrement du son et/ou des images; audiocassettes, disques acoustiques, compact disques, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images; calculatrices; logiciels enregistrés mémoires et générateurs d'images, de trait et de caractères; synthétiseurs d'images; appareils électroniques mémorisant un vocabulaire pour la recherche de mots ou de synonymes, et/ou la correction d'orthographe, et/ou l'apprentissage d'une langue; appareils de divertissement et d'éducation, notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique; caméra; appareils de projection de films ou diapositives; télécinémas; appareils d'enseignement audiovisuel; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Papier et articles en papier; carton et articles en carton; produits de l'imprimerie; blocs de papier, enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage; dessins; papier à lettre; cartes postales;cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; dictionnaires; encyclopédies; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jeux de société, jeux de composition de mots; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].