Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'UN MONDE A L'AUTRE
France Télévisions, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97695278
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2027

Présentation de la marque D'UN MONDE A L'AUTRE

Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'UN MONDE A L'AUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque D'UN MONDE A L'AUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D'UN MONDE A L'AUTRE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Télévisions, Société anonyme - 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 27 juin 2005 - Concession de licence n°414259 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349390 - Publication au BOPI 2007-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507659 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 7 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507654 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 26 septembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°558764 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651849 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies. Agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, ainsi que de vidéocommunications; services de télescription, de transmission de messages et de télégrammes; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision par tous moyens; émissions radiophoniques; émissions télévisées; télévision par câbles; transmissions par satellite; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs;messagerie électronique; transmission de messages, de données et d'images à travers tout réseau de télécommunications; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Services d'enseignement et d'éducation; informations en matière de divertissement et de récréation; éditions et prêts d'uvres musicales et d'uvres audiovisuelles; prêt et publication de livres; divertissements; production, organisation et représentation de spectacles; divertissements radiophoniques; divertissements télévisés; montages de programmes radiophoniques et de télévisi on; productions et projections de films cinématographiques; production de films sur bandes vidéo; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques,et de décors de spectacle; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; services d'orchestres; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de compétitions sportives; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.