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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
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FRANCE SYSTEMES LA PERFORMANCE DE L'ISOLATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE SYSTEMES LA PERFORMANCE DE L'ISOLATION
FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3570607
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2018
FRANCE SYSTEMES LA PERFORMANCE DE L\'ISOLATION de FRANCE SYSTEMES

Présentation de la marque FRANCE SYSTEMES LA PERFORMANCE DE L'ISOLATION

Déposée le 18 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE SYSTEMES LA PERFORMANCE DE L'ISOLATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, route de Grenoble,38500 LA BUISSE - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SYSTEMES LA PERFORMANCE DE L'ISOLATION est expirée depuis le 18 avril 2018.

FRANCE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLANT DES PROS , BAT ISOL , ACTIVA , LOGISOL , LOGIS-THERM , CALORWATT , ACTISOL , DISCOUNT ISOL , ISOL-ACTIF LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES UNE FABRICATION FRANCE SYSTEMES , ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES


FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée - 386, route de Grenoble,38500 LA BUISSE - 38500 - France - SIREN 388908584


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Tissus et produits textiles isolants ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux ; isolants ; isolants thermiques ; isolants phoniques ; isolants multi-couches ; isolants en rouleaux ou en panneaux notamment pour le bâtiment ; rubans isolants ; manchons isolants non métalliques pour tuyaux ; revêtements isolants non métalliques pour le bâtiment.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.