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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
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CALOROUATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALOROUATE
FRANCE SYSTEMES (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3118986
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2011

Présentation de la marque CALOROUATE

Déposée le 31 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALOROUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, route de Grenoble, LA BUISSE, 38505 VOIRON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CALOROUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALOROUATE est expirée depuis le 31 août 2011.

FRANCE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLANT DES PROS , BAT ISOL , ACTIVA , LOGISOL , LOGIS-THERM , CALORWATT , ACTISOL , DISCOUNT ISOL , ISOL-ACTIF LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES UNE FABRICATION FRANCE SYSTEMES , ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES


FRANCE SYSTEMES (Société à responsabilité limitée) - 386, route de Grenoble, LA BUISSE, 38505 VOIRON CEDEX - France - SIREN 388908584


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; profilés métalliques ; portes, fenêtres, portails, volets, persiennes métalliques ; châssis métalliques (construction) ; cabines de bain métalliques ; châssis de serres (métalliques) ; panneaux pour la construction métalliques. Tissus et produits textiles isolants ; sacs isolants pour l'emballage ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; profilés, portes, fenêtres, portails, volets, persiennes, stores non métalliques ; châssis non métalliques (construction) ; cabines de bain non métalliques ; châssis de serres (non métalliques) ; glaces (vitres) pour la construction ; panneaux pour la construction non métalliques. Tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.