Déposée le 12 septembre 2000 par la société FRANCE SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALOREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la société FRANCE SYSTEMES domicilié(e) (Société à responsabilité limitée), Rue de Taille - Zone Industrielle Les Blanchisseries, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque CALOREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE SYSTEMES - (Société à responsabilité limitée), Rue de Taille - Zone Industrielle Les Blanchisseries, 38500 VOIRON - France - SIREN 388908584
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-08
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-36
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2002-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-08
Inscription le 11 mars 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°342359 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327973 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 25 janvier 2001 - Retrait partiel n°314813 - Publication au BOPI 2001-01-25
Inscription le 10 décembre 2001 - Retrait partiel n°336566 - Publication au BOPI 2001-12-10
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338726 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 24 janvier 2001 - Retrait partiel n°314737 - Publication au BOPI 2001-01-24
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; profilés métalliques ; portes, fenêtres, portails, volets, persiennes métalliques ; châssis métalliques (construction) ; cabines de bain métalliques ; châssis de serres (métalliques) . Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux, destinées aux bâtiments à l'exclusion de tous produits destinés aux piscines. Constructions transportables non métalliques ; volets, non métalliques ; cabines de bain (non métalliques ; châssis de serres (non métalliques) ; Tentes, bâches, voiles (gréement) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) , sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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