Présentation de la marque frais l'été chaud l'hiver
Déposée le 28 octobre 1999 par la société FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « frais l'été chaud l'hiver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la société FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée domicilié(e) Rue de Taille, Zone Industrielle Les Blanchisseries, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque frais l'été chaud l'hiver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820365.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque frais l'été chaud l'hiver est expirée depuis le 28 octobre 2009.
FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée) - Rue de Taille, Zone Industrielle Les Blanchisseries, 38500 VOIRON - France - SIREN 388908584
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338727 - Publication au BOPI 2002-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; profilés métalliques ; portes, fenêtres, portails, volets, persiennes métalliques ; châssis métalliques (construction) ; cabines de bain métalliques ; châssis de serres (métalliques) ; panneaux pour la construction métalliques. Tissus et produits textiles isolants ; sacs isolants pour l'emballage ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; profilés, portes, fenêtres, portails, volets, persiennes, stores non métalliques ; châssis non métalliques (construction) ; cabines de bain non métalliques ; châssis de serres (non métalliques) ; glaces (vitres) pour la construction ; panneaux pour la construction non métalliques. Tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) et de planchers ; tentures murales non en matières textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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